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Éditeur du site

TF AUTO, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de [À COMPLÉTER : montant] €
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
RCS [À COMPLÉTER : ville + numéro] · SIRET : [À COMPLÉTER : numéro]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro]
Téléphone : 06 30 29 60 87
Snapchat : tfauto450
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du président]

Hébergement

Netlify, Inc., San Francisco (Californie, États-Unis) — www.netlify.com — [À COMPLÉTER : adresse postale exacte, à recopier depuis netlify.com]

Régime de TVA

Les véhicules d'occasion vendus depuis le stock TF AUTO sont soumis au régime de la TVA sur la marge (article 297 A du Code général des impôts). La TVA n'est pas récupérable par l'acheteur.

Les véhicules du « stock pro » (issus de revendeurs professionnels, en achat immédiat) sont proposés dans le cadre d'une prestation d'intermédiation : [À COMPLÉTER : statut exact à valider avec ton comptable (mandat d'achat, commission...)].

Prix et informations

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les informations des annonces sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment ; seules les informations figurant sur le bon de commande font foi.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur auquel la société adhère].

Données personnelles

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Propriété intellectuelle

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